Naissance
Démarches administratives Dans cette rubrique SAD : Le service à domicile Recensement Militaire Déclaration de décès Naissance Mariage et Pacs S’inscrire sur les listes électorales Naissance Déclaration de naissance La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant. En cas de naissance d’un enfant français à l’étranger, la déclaration de naissance doit être faite selon des formalités spécifiques. La déclaration permet d’établir l’acte de naissance. Si elle n’est pas faite dans un certain délai, une régularisation par voie judiciaire est nécessaire. Des sanctions pénales sont encourues. La déclaration doit être faite dans les 3 jours qui suivent le jour de l’accouchement. Si l’enfant naît un mercredi, un jeudi ou un vendredi, ce délai est repoussé au lundi suivant. Une naissance, qui n’a pas été déclarée dans ce délai, ne peut être inscrite sur les registres que sur présentation d’un jugement rendu par le tribunal de grande instance du lieu de naissance de l’enfant. La naissance est déclarée par le père, ou à défaut, par le médecin, la sage-femme ou une autre personne qui aura assisté à l’accouchement. La déclaration de naissance est faite à la mairie du lieu de naissance : L’acte de naissance est rédigé immédiatement par un officier d’état civil. À savoir : dans certains hôpitaux publics, un officier d’état civil assure une permanence au sein du service de maternité pour enregistrer les déclarations de naissances. Pièces à fournir Le certificat établi par le médecin ou la sage-femme, la déclaration de choix de nom si les parents souhaitent utiliser cette faculté, l’acte de reconnaissance si celui-ci a été fait avant la naissance, la carte d’identité des parents, le livret de famille pour y inscrire l’enfant (si le(s) parent(s) en possède(nt) déjà un). Si la déclaration de naissance n’est pas faite dans les délais réglementaires, l’officier d’état civil ne peut pas régulariser la situation lui-même. Une déclaration judiciaire de naissance est nécessaire. Régularisation devant le juge Il convient de recourir à un avocat pour obtenir un jugement déclaratif de naissance. Sanctions civiles et pénales Une personne tenue de procéder à la déclaration de naissance d’un enfant qui n’agit pas dans les délais réglementaires : engage sa responsabilité civile à l’égard de cet enfant (dommages et intérêts pour le préjudice causé par la non déclaration). risque par ailleurs une peine d’emprisonnement de 6 mois et une amende de 3 750 €. Choix du nom de famille d’un enfant Le nom de la mère, du père ou double-nom Les parents peuvent choisir, sous certaines conditions, quel nom portera leur enfant. Une déclaration conjointe de choix de nom peut être faite avant ou après la déclaration de naissance. À défaut de choix, l’enfant porte le nom du parent dont la filiation est établie en premier lieu ou celui du père en cas d’établissement simultané de la filiation. Une copie d’acte de naissance peut être délivrée à certaines personnes. Le contenu de la copie peut être complet (copie intégrale) ou seulement partiel (extrait avec ou sans filiation). Les démarches pour l’obtenir dépendent du lieu de la naissance et du type d’acte que vous demandez. La copie intégrale comporte des informations relatives : à la personne concernée par l’acte (noms, prénoms, date et lieu de naissance), à ses parents et aux mentions marginales lorsqu’elles existent. L’accès à la copie d’un acte de naissance est plus ou moins libre selon le type de document demandé et la qualité du demandeur. Vous pouvez obtenir la copie intégrale d’un acte de naissance ou un extrait avec filiation si vous êtes : la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse, un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent), un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant), ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple). À noter : toute personne peut demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans depuis la date du décès de la personne concernée par l’acte. On parle dans ce cas d’archive publique. Faire la démarche Vous devez faire la demande auprès de la mairie du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte. Livret de famille Un livret de famille est délivré aux parents non mariés lors de la naissance de leur premier enfant commun. Son contenu et les conditions de sa délivrance sont réglementés. Le livret de famille délivré lors de la naissance du premier enfant contient : les extraits d’actes de naissance du ou des parents, l’extrait d’acte de naissance de l’enfant. le livret de famille contient par ailleurs des informations sur le droit de la famille (mariage, filiation, adoption, autorité parentale…). Les informations concernant les parents sont renseignées si : le parent apparaît dans l’acte de naissance de l’enfant, l’acte de naissance du parent est détenu par un officier d’état civil français. À défaut, la page du livret qui concerne le parent ne sera pas renseignée. Informations concernant l’enfant Les informations concernant l’enfant sont inscrites si son acte de naissance est détenu par un officier d’état civil français. Lorsqu’il y a plusieurs enfants, les informations sont renseignées dans l’ordre des naissances. Le livret est délivré uniquement si une autorité française détient : l’acte de naissance de l’enfant, et celui d’au moins un parent. L’autorité détentrice des actes de naissance dépend du lieu de naissance de l’enfant et de ses parents. Copies et extraits d’actes A demander au lieu de naissance, de mariage ou de décès en précisant la filiation. En remplacement : De la fiche familiale d’état civil, copie du livret de famille De la fiche individuelle d’état civil, copie de la Carte nationale d’identité
Mariage et Pacs
Démarches administratives Dans cette rubrique SAD : Le service à domicile Recensement Militaire Déclaration de décès Naissance Mariage et Pacs S’inscrire sur les listes électorales Mariage et Pacs Mariage en France Pour se marier en France, il faut respecter certaines conditions : Etre majeur. Une dispense d’âge peut être accordée, exceptionnellement, par le procureur de la République pour des motifs graves. Ne pas être déjà marié, que ce soit au regard de la loi française ou d’une loi étrangère. Attention : une personne en instance de divorce ou simplement séparée de corps est considérée comme encore mariée. Par contre, il est possible d’être déjà engagé par un Pacte civil de solidarité (Pacs), conclu ou non avec le futur époux. Ne pas avoir un lien de parenté ou d’alliance trop proche (ce serait une cause d’empêchement du mariage). Chacun doit consentir au mariage, de façon libre et éclairée. a- Si l’un des futurs époux est sous tutelle ou sous curatelle, il doit obtenir l’accord du curateur, du juge des tutelles ou du conseil de famille. b- À défaut de consentement libre et éclairé, le mariage est déclaré nul sur demande d’un des époux ou du procureur de la République, dans un délai de 5 ans. Si les 2 personnes sont de même sexe, ni l’une ni l’autre ne doit être citoyen d’un des pays suivants : Algérie, Bosnie-Herzégovine, Cambodge, Kosovo, Laos, Maroc, Monténégro, Pologne, Serbie, Slovénie, Tunisie. Le mariage est célébré dans une commune avec laquelle au moins l’un des deux a des liens durables, de façon directe ou indirecte (via un parent). L’officier de l’état civil s’assure dans tous les cas qu’au moins l’une des personnes a des liens durables avec la commune. Le mariage peut être célébré dans la commune où l’un des futurs époux a son domicile .Aucune condition d’ancienneté du domicile n’est prévue. À savoir : Le mariage en France d’un couple étranger vivant à l’étranger obéit à des règles particulières de territorialité. Le dossier doit être déposé à la mairie de la commune choisie pour la cérémonie. Pièces à produire Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes : Livret de préparation ou document Cerfa à se procurer en Mairie, l’original et une photocopie de la pièce d’identité, justificatif de domicile ou de résidence (1 ou 2), informations sur les témoins (noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d’identité), copie intégrale d’acte de naissance : o de moins de 3 mois, si le service délivrant la copie se trouve en France, o de moins de 6 mois, si le service délivrant la copie se trouve à l’étranger. S’il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat). Si un contrat de mariage est conclu, il faut fournir le certificat de notaire.Dans certaines situations familiales particulières (veuvage, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées. Instruction du dossier L’officier d’état civil auditionne les futurs époux ensemble. S’il l’estime nécessaire, il peut également demander à s’entretenir séparément avec l’un ou l’autre. Cette audition est obligatoire mais peut, à titre dérogatoire, ne pas avoir lieu, en cas d’impossibilité ou si elle n’apparaît pas nécessaire à l’officier d’état civil. L’officier peut demander la présence d’un traducteur ou d’un interprète, si l’un des futurs époux est sourd, muet ou ne comprend pas la langue française. Si un des futurs époux réside à l’étranger, l’audition peut être effectuée par l’autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente. Que ce soit avant ou après l’audition, la mairie ne peut pas d’elle-même refuser un dossier de mariage. Mais elle peut demander au procureur de la République d’interdire la célébration du mariage souhaité. L’annonce officielle du prochain mariage est réalisée par la publication d’avis appelés bans. Ils contiennent les prénoms, noms, professions, domiciles ou résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage doit être célébré. Ils sont affichés à la porte de la mairie du mariage, ainsi qu’à celle des mairies où l’un ou l’autre des époux a son domicile. Le mariage ne peut pas être célébré avant le 10è jour depuis, et non compris, celui de la publication des bans. Par exemple, si les bans sont publiés le 4 décembre 2015, le mariage peut être célébré à partir du 14 décembre 2015. De plus, il doit être célébré dans l’année qui suit l’expiration de ce délai de 10 jours. Le jour de la célébration du mariage est fixé en accord avec la mairie et les futurs époux, sous réserve que le dossier de mariage soit complet et actualisé. Si plus de 3 mois (ou 6 mois) se sont passés entre le dépôt du dossier et le mariage, il faudra fournir de nouvelles copies d’acte de naissance. Le mariage doit être célébré à la mairie, dans une salle ouverte au public. Toutefois, en cas d’empêchement grave d’un des futurs époux, le procureur de la République peut demander à l’officier d’état civil de se déplacer à son domicile ou résidence. En cas de péril imminent de mort, l’officier de l’état civil pourra même se déplacer au domicile ou à la résidence de l’un des futurs époux sans intervention du procureur. La célébration transforme les futurs époux en époux effectifs. Elle doit être faite par le maire (ou son représentant), en présence des futurs époux et des témoins. Lors de la célébration, chaque futur époux confirme son engagement à respecter les obligations du mariage. Un traducteur-interprète peut être présent. Un livret de famille est délivré aux époux. Dans les jours qui suivent, ils peuvent demander à la mairie un extrait ou une copie intégrale de l’acte de mariage. Livret de famille Il est délivré aux époux à l’occasion de leur mariage. Le livret de famille remis lors du mariage contient les éléments suivants : • un extrait de l’acte de mariage des époux, • des informations sur le droit de la famille : mariage, filiation, adoption, autorité parentale … À savoir : si les époux ont des enfants communs au moment de leur mariage, le livret de famille remis à la naissance
S’inscrire sur les listes électorales
Démarches administratives Dans cette rubrique SAD : Le service à domicile Recensement Militaire Déclaration de décès Naissance Mariage et Pacs S’inscrire sur les listes électorales S’inscrire sur les listes électorales Les demandes d’inscription sur les listes électorales sont reçues en Mairie du 1er Septembre jusqu’au 31 Décembre de l’année en cours. Les personnes intéressées doivent se présenter munies de toutes pièces justifiant leur qualité d’électeur. Conditions à remplir pour être électeur : être de nationalité française ; être majeur (il suffit d’avoir 18 ans révolus le dernier jour de février) ; n’être frappé d’aucune incapacité électorale.En outre, pour être inscrit dans une Commune, il faut, soit : y posséder son domicile y avoir une résidence réelle et effective de 6 mois au dernier jour de février y être inscrit pour la 5è fois sans interruption au rôle d’une des contributions directes communales et déclarer vouloir exercer ses droits électoraux dans la Commune y exercer en qualité de fonctionnaire public assujetti à résidence obligatoire (aucun délai de résidence n’est exigé). Nul ne peut être inscrit sur deux listes électorales Pièces à fournir à l’appui des demandes d’inscription pour preuve d’identité (sous réserve que la preuve de la nationalité française soit établie) soit : livret militaire livret de famille CNI Passeport même périmé Décret de naturalisation Carte de naturalisation Carte du combattant avec photographie Permis de conduire Titre de réduction de la SNCF non périmé Carte d’identité de fonctionnaire avec photographie délivrée par le directeur du personnel d’une administration centrale, par les préfets, présidents du conseil régional, présidents du conseil général ou par les maires au nom d’une administration de l’état, des régions, des départements ou des communes Carte d’identité ou carte de circulation délivrée par les autorités militaires des armées de terre, de mer ou de l’air Carte d’invalidité civile ou militaire avec photographie Permis de chasser avec photographie
La santé
La santé Dans cette rubrique Contacts utiles Commerçants & Artisans La santé Intervenants Médecine douce Médecin & soins MEDECINS 1 – Médecin Libéral Docteur Jena Christine : 06 70 92 89 20 Lundi de 13 h à 20h sur rendez vous Mardi 10 h à 12h sans rendez vous & de 12h à 14 h avec rendez vous Mercredi 13 h à 19 h avec rendez vous Jeudi de 8 h à 13 h sur rendez vous & 17 h à 20 h sans rendez vous 2 – Médecins salariés : 04 48 13 01 25 lundi matin de 8h30 à 12h Mardi après-midi : de 14 h à 18 h sur rendez vous Mercredi et jeudi matin de 8 h 30 à 12 h sur rendez vous INFIMIERES Les infirmières assurent des soins personnalisés, à domicile ou au cabinet, pour répondre à vos besoins de santé au quotidien. Elles sont disponibles pour des soins techniques, des suivis réguliers ou simplement pour vous accompagner avec bienveillance. LAPORTE Mylène – 06 61 66 06 08 GUILLEN Emilie CLAUZON Valérie – 06 73 36 17 17 PHARMACIE La pharmacie Mirman est située 7 cours de la République à Argeliers. Elle est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h puis de 14h30 à 19h30 et le samedi 9h à 12h. Numéro de téléphone : 04 68 46 18 49 KINESITHERAPEUTES Les kinésithérapeutes du secteur vous accueillent pour des soins adaptés à vos besoins, que ce soit pour une rééducation, un suivi post-opératoire ou une relaxation musculaire. Leur expertise vous accompagne vers une meilleure mobilité et un bien-être retrouvé. ABRIL NAVARRO José-Ramon – 04 68 46 08 46 RAMIREZ FERNANDEZ Alejandro – 06 29 53 52 24 OSTEOPATHES Besoin de soulager vos douleurs et rééquilibrer votre corps. Grâce à des techniques manuelles, ils traitent divers troubles fonctionnels, qu’ils soient d’origine musculosquelettique, digestive ou nerveuse. LALLEMAND Johanna – 06 29 99 86 62
La Canal du Midi
Infos pratiques Dans cette rubrique Les gîtes La Canal du Midi Les vignes Le port Le Pech Le Canal du Midi : Un atout pour notre village Un rêve de venu réalité 1667 : Dans le sud de la France débute l’un des projets les plus pharaoniques du Roi Soleil avec le château de Versailles : le creusement du canal du Midi, qui reliera l’océan Atlantique à la mer Méditerranée, un rêve caressé depuis l’Antiquité ! C’est un simple fermier des gabelles qui, en bon connaisseur du terrain, a trouvé la clé du problème : alimenter la voie d’eau par les eaux de la montagne Noire. Ce « Pierre-Paul Riquet » se qualifiera lui-même (dans une lettre adressée à Colbert) de « Moïse du Languedoc » et promettra « la grandeur, l’abondance et la félicité d’une œuvre impérissable ». Plonger dans l’histoire du canal du Midi, c’est rencontrer des personnages hauts en couleur, des tempéraments, des ambitions personnelles et des inimitiés. C’est aussi suivre quatorze années de chantier qui ne furent pas un long fleuve tranquille et trois siècles de rebondissements entre l’ensablement, l’essor du transport de marchandises, la concurrence du train, l’arrêt du fret, la renaissance par la plaisance jusqu’à l’inscription de l’UNESCO. Trois cent cinquante ans plus tard, le canal du Midi demeure le plus ancien canal d’Europe encore en fonctionnement, l’une des œuvres majeures du règne de Louis XIV, une fierté du Languedoc dont il a assuré la prospérité et désormais le cordon ombilical de la nouvelle région Occitanie. La richesse d’un patrimoine universel : Le canal du Midi fut le tout premier canal inscrit au patrimoine mondial de l’Humanité. L’UNESCO a vu en lui « l’une des réalisations les plus extraordinaires du génie civil de l’ère moderne (…) qui ouvrit la voie à la révolution industrielle » Pour le comprendre il faut s’intéresser à l’ingénieux système d’alimentation en eau de M. Riquet dans la montagne Noire, ses rigoles, ses bassins et réservoirs mais aussi aux défis techniques relevés pour la première fois en Europe et parfois même dans le monde (barrage de Saint Ferréol, tunnel du Malpas, pont canal de Répudre, écluse ronde d’Agde, escaliers d’Eau de Fonserannes). M. Riquet devait être soit fou, soit visionnaire (ou les deux) pour tenter une telle entreprise alors que personne ne maitrisait encore les principales lois de la physique et de l’hydraulique. Mais le canal du Midi n’est pas qu’une prouesse technique, c’est aussi une œuvre d’art extraordinaire qui s’étend sur 240 kilomètres. Son concepteur et ses successeurs – comme Vauban – on eu le souci de l’esthétique architecturale pour les 350 ouvrages qui égrainent le parcours et le goût des beaux paysages. Au fil du temps, le ruban bleu s’est constitué un paradis vert dont, bien sûr, la voûte en cathédrale formée par ses 42 000 platanes qu’un élan collectif doit désormais reconstituer et protéger. Une ligne de vie Certains pensaient que la fin du transport de marchandises dans les années 80 signerait la mort du canal. C’était mal connaître cette vieille voie d’eau. Le tourisme lui a donné une seconde jeunesse avec pour apothéose l’inscription à l’UNESCO en 1996 et une renommée mondiale. Depuis, plus de 1,5 million de touristes viennent chaque année découvrir ses charmes et sa douce langueur. Si 70% de ces visiteurs sont étrangers et que les autochtones peuvent donner l’impression de lui tourner le dos, réduire ce ruban d’eau à la foule des touristes serait une erreur. Plus de 350 ans après sa construction, le canal du Midi reste une formidable ligne de vie. Il regorge d’un petit monde qui s’agite : il y a, bien sûr, les « pénichards » qui ont choisi la vie sur l’eau, les sportifs en tout genre ( à pied, à vélo, en aviron), les artisans qui travaillent sur les bateaux, les acteurs culturels qui recréent un univers et toute une galerie de rêveurs qui espèrent redonner vie à un moulin, à une maison éclusière, à un bateau et même au commerce fluvial. Des individus qui ne se connaissent pas toujours mais qui forment une famille à part, unie par l’ADN commun : leurs bonnes volontés et leur amour du canal. Eux veulent voir le canal autrement, jouer leur rôle de passeurs d’histoires. Ce sont les acteurs du réenchantement.
Les vignes
Le village Dans cette rubrique Le terrain d'aviation Le boulodrome Le tennis La Calade Les gîtes La Canal du Midi Les vignes Le stade Le Pech Les Vignes Comment parler d’Argeliers sans rappeler son passé historique et son action primordiale dans la défense de la viticulture. Notre village, dont le périmètre dessine étonnamment une feuille de vigne est entouré de vignobles créant ainsi un environnement végétal très apprécié des visiteurs. Au-delà de l’esthétique paysagère il est légitime de rappeler la variété et la notoriété des cépages qui permettent l’élaboration de vins blancs et de vins rouges de qualité.
Le stade
Le village Dans cette rubrique L'horloge L'église Le Parapente Capitelle Le terrain d'aviation Le boulodrome Le tennis La Calade Les gîtes La Canal du Midi Les vignes Le stade Le Pech Le stade
Le Pech
Le village Dans cette rubrique Le terrain d'aviation Le boulodrome Le tennis La Calade Les gîtes La Canal du Midi Les vignes Le stade Le Pech Le Pech Site privilégié pour les randonnées, le Pech (puei ou puèg en occitan) est une variante languedocienne d’un même mot occitan signifiant « colline, coteau ». Un terrible incendie a malheureusement ravagé 160 hectares du domaine boisé en 2019 interdisant l’accès, encore aujourd’hui, aux chemins de traverse. La piste principale reste ouverte à celles et ceux qui souhaitent l’emprunter pour admirer les capitelles, rénovées par l’Association « Le Pourquoi de la Chose « et avoir une vue panoramique la plaine Narbonnaise. Le village, en contrebas force l’admiration des promeneurs qui peuvent également observer quelques points remarquables tels que l’aérodrome, la minoterie de Truilhas, le canal de la Robine et le canal du Midi. Une aire de parapente a été installée en son point culminant. Une Association dynamique en assure le fonctionnement et propose des baptêmes aériens.
Intervenants Médecine douce
La santé Dans cette rubrique Contacts utiles Commerçants & Artisans La santé Intervenants Médecine douce Intervenants Médecine douce Hypnothérapeute ERIKA GERKENS : Maitre Reki – Accès Bars 06 73 89 08 35 Madérothérapie NATURARMONIE : Corps et visage & Drainage lymphatique 07 63 11 40 75 Sophrologie STEPHANIE LACIAK : Hypnose 06 58 59 86 20 Réflexologue REFLEXODREY